MENTIONS LEGALES
Le site accessible à l'adresse www.cornillonelec.com est destiné à l'information personnelle des utilisateurs.
EDITEUR
Le site est la propriété de l'entreprise CORNILLON ELECTRICITE, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 164 600 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'ANNECY sous le numéro 323 841 080, dont le siège social est situé au :
1098 Avenue André Lasquin - 74700 SALLANCHES - FRANCE
Tél. : +33 (0)4 50 58 16 19
N° TVA : FR61323841080
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Eric BAZ, Directeur Général
HEBERGEMENT
OVH
DONNEES PERSONNELLES
L’utilisateur est notamment informé qu’en application du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le responsable du traitement des données personnelles est la société CORNILLON ELECTRICITE.
Les données personnelles collectées sur le site, par le biais des formulaires présents sur le site, ne seront en aucun cas distribuées à des tiers, ni vendues, ni louées, ni prêtées ; et sont nécessaires pour répondre à la demande de l'utilisateur.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site.
CORNILLON ELECTRICITE • 1098 avenue André Lasquin 74700 Sallanches • +33 4 50 58 16 19 • contact@cornillonelec.com